Registre de Transparence, Mentions Légales & Statuts
En application des dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679), le présent registre de transparence détaille l'identité juridique, administrative et technique de l'éditeur du portail.
1. Éditeur du Portail & Identification de l'Association
Le présent site internet est la propriété exclusive de l'association de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901 :
2022, ABSIDE & CO, RENAISSANCE POUR NOTRE EGLISE
Siège Social : 10 Lot Les Oliviers, 30190 Sainte-Anastasie, France
Registre National des Associations (RNA) : W302020207
Numéro SIREN : 923633283
Directeur de la Publication : M. Toni Ahmed, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. Nature de la Plateforme & Utilité Publique Strictement Non Commerciale
Ce portail remplit une fonction purement institutionnelle, éducative et scientifique d'intérêt général. L'association n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun produit, service, droit d'accès ou bien marchand. L'ensemble des prestations, documents, conférences, visites guidées et ateliers présentés sur ce site est offert à titre strictement gratuit et bénévolat.
3. Hébergement Technique & Infrastructures
Le portail est hébergé sur des infrastructures de serveurs sécurisées conformes aux normes européennes de protection des données.
Hébergeur : Infrastructure d'État / Solution Nuage Institutionnel
Données de géolocalisation : France / Union Européenne.
4. Propriété Intellectuelle & Domaine Public
Les textes, photographies d'archives, relevés de maçonnerie et infographies publiés sur ce site sont mis à la disposition du public sous licence Creative Commons (CC-BY-NC 4.0). Toute reproduction non commerciale est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : 2022, ABSIDE & CO, RENAISSANCE POUR NOTRE EGLISE (RNA W302020207).
